Règlement interne (01 /2019)

ARTICLE 1: Depuis sa création en 1998, le club a pour but principal de réunir les passionnés de la JEEP, et les véhicules tout terrain nommés 4X4 toutes marques confondues. Les adhérents doivent fournir lors de l’inscription  au club, les polices d’assurances, les papiers du véhicule conformes à la législation en cours ainsi que le permis de conduire.

ARTICLE 2: Chaque conducteur est entièrement responsable de son véhicule ainsi que des passagers transportés et s’engage à ne pas conduire sous l’emprise de l’alcool. Il ne doit pas quitter les voies ouvertes à la circulation, ne pas pratiquer des vitesses excessives et, au cours des randonnées, ne pas faire de hors-piste. Il doit respecter le parcours prévu par l’organisation. Il doit prendre en compte les consignes concernant l’environnement, la nature, la faune et la flore, et respecter les personnes rencontrées à pied ou à cheval. Un arrêt de la progression et la coupure du moteur peuvent être ordonnées par l’ouvreur du groupe. La publication sur les réseaux sociaux de photos et de vidéos prises lors des randonnées est fortement déconseillée.

ARTICLE 3: L’organisation se réserve le droit d’exclure tout participant ne respectant pas l’article 2.

ARTICLE  4: L’organisation peut prendre des accords publicitaires de son choix et apposer la publicité sur les véhicules participants.

ARTICLE 5: Avant toute manifestation ou randonnée, les véhicules doivent avoir le carburant nécessaire afin de ne pas pénaliser le déroulement des parcours. Les véhicules doivent être équipés de pneus « tout terrain », d’un extincteur, d’une sangle de remorquage, d’outillage divers et d’une CB.

ARTICLE 6: Avant chaque randonnée la feuille de présence doit être signée accompagnée du règlement en espèces ou chèque, et prendre en compte des consignes faite au briefing avant le départ.

ARTICLE 7: L’association se réserve le droit de publier sur son site http://jeep-thau-nature.fr les photos prises lors de manifestations communes ou en rapport avec les activités de l’association, ce conformément aux dispositions la loi Informatique, fichiers et libertés (article 34 de la loi du 6 janvier 1978).

ARTICLE 8 : L’organisation peut exclure immédiatement tout participant ne respectant pas les articles précédents.

ARTICLE 9: L’adhésion à JTN est souscrite lors de l’assemblée générale en début d’année et est valable du 1er janvier au 31 décembre de la même année.

Article 10: Le conducteur du véhicule reconnais ne pouvoir exercer à l’encontre de J TN et ses organisateurs aucun recours ou action pouvant naitre à la suite d’éventuelles conséquences dommageables tant pour les tiers que pour soit même ou les passagers du véhicule dont il est conducteur.

ARTICLE 11: le terrain d’évolution du Mas de Garric est ouvert aux adhérents du club, un visiteur peut évoluer avec son véhicule en signant une décharge (futur adhérent) sous son entière responsabilité en respectant les consignes d’un membre du bureau. Les zones de ce terrain doivent être respectées en évitant de d’occasionner des bruits de moteur ou d’échappement pouvant nuire au voisinage, le conducteur doit à tout moment rester maitre de son véhicule. L’organisation se réserve le droit d’exclure tout participant ne respectant pas cet article.